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Marques déposées par monsieur DUCROS Emile
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LES AMIS DE FONTAINEBLEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES AMIS DE FONTAINEBLEAU
Mr DUCROS Emile

Numéro de dépôt :
1748154
Date de dépôt :
12/09/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2001

Présentation de la marque LES AMIS DE FONTAINEBLEAU

Déposée le 12 septembre 1991 par monsieur DUCROS Emile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES AMIS DE FONTAINEBLEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DUCROS Emile domicilié(e) 37 avenue de Saint-Mandé, 75012 PARIS - France.

La marque LES AMIS DE FONTAINEBLEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1748154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES AMIS DE FONTAINEBLEAU est expirée depuis le 12 septembre 2001.

DUCROS Emile a également déposé les autres marques suivantes : ECOTECHNA , SAUVEGARDE ET PROGRES LES AMIS DE FONTAINEBLEAU & AVON , LES AMIS DE FONTAINEBLEAU


Mr DUCROS Emile - 37 avenue de Saint-Mandé, 75012 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-13

Protection des sites et de l'environnement, la préservation de la qualité de la vie et le respect des paysages urbain et végétal bellifontains et avonnais : à savoir toutes études et établissement de recommandations techniques relatives aux sujets précités y compris notamment, travaux d'analystes, d'ingénieurs, d'architectes, de paysagistes, d'urbanistes par exemple en matière de nuisances et de pollutions de toute nature, air, bruit, vues, risques technologiques